Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAYON D'OR
Numéro de dépôt :
1327628
Date de dépôt :
07/06/1985
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
07/06/1995
Présentation de la marque RAYON D'OR
Déposée le 7 juin 1985 par monsieur LAFFITTE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « RAYON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAYON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327628.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYON D'OR est expirée depuis le 7 juin 1995.
LAFFITTE André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14